1. Présentation du site :
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Stellaecho.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Informations administratives :
Dénomination sociale : Stellaecho
Siège social : 9, rue de la Roche
23200 Aubusson
Responsable de la publication : Stella Cohen Hadria.
Email : [email protected]
N’hésitez pas à nous écrire pour toute suggestion, information ou réaction.
Création du site :
Développement : Cédric Scandella
Réalisation : Stellaecho et Cédric Scandella
Textes : Stellaecho
Hébergement :
Scaleway
N° TVA : FR 35 433115904
Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse https://console.scaleway.com/support/tickets
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site Stellaecho.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Stellaecho.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Stellaecho.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site Stellaecho.fr, est mis à jour régulièrement par Stella Cohen Hadria. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis :
Le site Stellaecho.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
Stellaecho s’efforce de fournir sur le site Stellaecho.fr des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site Stellaecho.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Stellaecho.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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